Droit informatique et logiciel

Le Cabinet Staub & Associés, spécialiste du droit de l’informatique

L’activité historique du Cabinet Staub & Associés est le droit de l’informatique et du logiciel. Les avocats du Cabinet Staub & Associés interviennent dans la structuration et la contractualisation des grands projets informatiques. Ils accompagnent les entreprises qui s’engagent dans un projet de modernisation de leur système d’information, dans la transformation numérique de ses process, dans le déploiement de solutions informatiques sur l’ensemble de ses filiales, etc.

Le Cabinet Staub & Associés accompagne également les éditeurs et prestataires de services numériques eux-mêmes, qui répondent aux besoins du marché et s’engagent dans ces vastes projets mais qui doivent contrôler l’éventuelle mise en jeu de leur responsabilité contractuelle.

  • Transformation numérique de l’entreprise (numérisation et automatisation des process)
  • Grands projets informatiques (intégration de systèmes, intégration d’ERP ou CRM, intégration cloud)
  • Grands projets électroniques (intégration et déploiement de communications unifiées)
  • Ingénierie logicielle ou web (développement Waterfall, RAD, méthodes Agiles, etc.)
  • Acquisition et exploitation de solutions cloud computing (SaaS, IaaS, cloud public, privé, hybride)
  • Acquisition et exploitation de solutions on premise (solutions composites, interfaçage)
  • Acquisition et exploitation de bases de données
  • Encadrement de la DSI et des RSSI, sécurité des systèmes, sécurité des réseaux, sécurité du cloud
  • Contrats de services informatiques (infogérance, maintenance, TMA, hébergement, migration, etc.)
  • Compliance de l’entreprise, rapports avec les éditeurs logiciels, Software Asset Management
  • Gestion des licences libres et Open Source
  • Marché secondaire du logiciel et optimisation du parc logiciel
  • Signature et archivage électronique et cryptographie
  • Expertises judiciaires technologiques et logicielles

Les projets informatiques sont de toutes natures et de toutes envergures ; il peut s’agir du développement d’une e-boutique dont le rôle est central dans l’activité de l’entreprise ; du déploiement d’un progiciel de gestion intégrée sur une centaine de filiales dans le monde ; de la mise en place d’une solution cloud composite pour un groupe industriel ; ou encore l’implémentation d’un système télécom PABX. De plus en plus, il s’agit aussi d’assurer la sécurité du système d’information, celle des traitements et celle des données.

Le Cabinet Staub & Associés assiste les entreprises dans le cadre de leurs relations avec les éditeurs logiciels, les éditeurs de services numériques ou de solution virtuelles, ainsi que ces mêmes éditeurs dans la transformation de leurs modèles techniques et économiques.

Les prestations informatiques doivent être soigneusement encadrées par le contrat (contrats d’intégration, contrats d’infogérance, conditions générales de maintenance ou d’hébergement, etc.), qui va donner force à la méthode employée par les Parties (en particulier lorsque le projet numérique est développé en méthode agile). Les avocats du Cabinet Staub & Associés adaptent leurs interventions en fonction de la criticité et de la technicité des projets informatiques qui leur sont soumis, pour un accompagnement juridique optimal.

Le Cabinet Staub & Associés est également expert dans la gestion des contentieux informatiques, devant les tribunaux et dans le cadre des expertises technologiques ou informatiques, aux côtés des clients utilisateurs ou des SSII. Dans ce contexte, les avocats du Cabinet Staub & Associés travaillent avec les équipes techniques et fonctionnelles et en lien avec les directions juridiques et directions métiers, pour identifier les failles des projets informatiques et optimiser la stratégie judiciaire de ses clients.

 

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