Staub & Associés

Avocat au barreau de Paris

Staub & Associés : Avocat au barreau de Paris - Compétences : Droit des Sociétés - M&A - Droit de l'Informatique - Droit des Télécommunications - Droit des Médias et Divertissement - Droit de la Propriété Intellectuelle - Droit Social - Contrats - Distribution - Droit Pénal des Affaires - Droit des Procédures Collectives - Droit de l'Immobilier - Droit des Assurances


Le Cabinet est heureux de vous annoncer la mise en ligne du blog immateria.fr dont il assure la direction éditoriale.

Immateria regroupe nos dernières publications dans les domaines du droit des technologies de la communication et de la propriété intellectuelle, mais également les contributions d'autres passionnés du droit de l'informatique, des réseaux, des média et des marques.

Ce blog a vocation à rassembler progressivement les analyses et commentaires de nombreux techniciens qui appliquent et font évoluer le droit de l'immateriel  : avocats, huissiers, courtiers, consultants, experts ...

Nous vous souhaitons une bonne navigation dans ce blog qui fait ses tous premiers pas.

 

Actualités en droit de l'informatique, propriété intellectuelle appliquée au logiciel et données personnelles

  • Le 26 octobre 2011, Sylvain Staub a co-animé le petit déjeuner-débat de l'Association Nationale de l'Information Médicale (FNIM) sur le thème de la protection du droit d'auteur dans l'environnement numérique. 
  • Le 12 mai 2011, Malvina Mairesse et Thomas Beaugrand animent une conférence consacrée au thème "Open Source et politiques publiques", au sein du Salon Linux Open Source, salon européen dédié aux solutions Open Source qui se tient au CNIT Paris la Défense du 10 au 12 mai.
  • Le 8 mars 2011, Thomas Beaugrand présente les guidelines de la "contractualisation Agile" à l'occasion du Cercle des Dirigeants Agiles organisé par Valtech.
  • Le 18 novembre 2010, participation du Cabinet à la conférence "Les nouvelles règles de négociation des accords collectifs", organisée par la Chambre de Commerce de Nanterre.
  • Le 21 octobre 2010, Olivia Flipo anime une conférence sur le thème "Bonnes pratiques contractuelles en matière de sous-traitance informatique". Cette conférence se tient au Cercle des Armées et est organisée par Syntec Numérique.
  • Le 6 octobre 2010, Olivia Flipo présente, dans le cadre du salon IT On Demand, les aspects contractuels des solutions SaaS lors d'une table ronde sur le thème "Diffusion et multiplication des applications en mode SaaS et problématiques d’intégration au système d’information de l’entreprise".
  • Le 2 octobre 2009, le Cabinet participe à la conférence "Actualités en matière de droit de l'informatique", organisée par Syntec informatique (Syndicat professionnel, Conseil et Services informatiques, Edition de Logiciels, Conseil en Technologies) le 2 octobre 2009 au Press Club.

En IT 

  • Mise en place de l'ensemble contractuel permettant l'acquisition et l'exploitation d'une solution de gestion documentaire au bénéfice d'un groupe informatique international
  • Rédaction et négociation de plusieurs contrats "grands projets informatiques" pour la refonte des webservices d'une association d'aide au placement professionnel nationale
  • Constitution d'un groupe de sociétés par actions pour l'édition, la commercialisation et le développement d'un important logiciel de monitoring d'applications
  • Négociation et rédaction de l'ensemble contractuel permettant l'intégration d'un site complexe de e-commerce incluant la passation des commandes, la facturation, l'approvisionnement, la livraison, l'installation, et la logistique (gestion des tournées) dans le secteur automobile.
  • Consultation sur l'infraction de loteries prohibées appliquée à un nouveau modèle de site d'enchères
  • Négociation et rédaction des contrats technologiques nécessaires à la structuration de la filière professionnelle nationale de la Relation Client
  • Contentieux relatif à l'échec d'un projet ERP pour une société nationale d'équipements et matériels médicaux
  • Mise en place des contrats et du référentiel légal d'une solution online de qualification et d'exploitation de bases de données marketing

En Social

  • Rédaction d'un accord collectif de branche sur la coiffure à domicile
  • Procédure de licenciement pour motif économique (moins de 10 salariés).

En Corporate

  • Staub & Associés (Igor Doumenc) conseille le management de Companeo, place de marché B to B tournée vres les TPE-PME, dans le cadre LBO majoritaire réalisé sur cette société en juillet 2010 par The Carlyle Group. 
  • Staub & Associés (Igor Doumenc) conseille de repreneur d'Expe-Spelmat, distributeur spécialisé de matériel de montagne outdoor, qui a été rachetée en juillet 2010 avec l'aide de XPansion, fonds de capital développement de XAnge
 

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